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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMO DECO CARO IMPORT
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CHEMINEE PROPRE SANS CONDUIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEMINEE PROPRE SANS CONDUIT
DOMO DECO CARO IMPORT SARL

Numéro de dépôt :
3387339
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2015
CHEMINEE PROPRE SANS CONDUIT de DOMO DECO CARO IMPORT

Présentation de la marque CHEMINEE PROPRE SANS CONDUIT

Déposée le 17 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMO DECO CARO IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEMINEE PROPRE SANS CONDUIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMO DECO CARO IMPORT domicilié(e) 39 rue du 20 Novembre,68510 UFFHEIM - 68510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 480 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMO DECO CARO IMPORT domicilié(e) 39 rue du 20 Novembre,68510 UFFHEIM - 68510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINEE PROPRE SANS CONDUIT est expirée depuis le 17 octobre 2015.

DOMO DECO CARO IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : CHEMINEE ECOLOGIQUE , BIO DECO , ALCOOL BIO , CHEMINEES PROPRES , LE FEU. AUTREMENT


DOMO DECO CARO IMPORT SARL - 39 rue du 20 Novembre,68510 UFFHEIM - 68510 - France - SIREN 481480184


DOMO DECO CARO IMPORT - 39 rue du 20 Novembre,68510 UFFHEIM - 68510 - France


Inscription le 2 août 2006 - Rejet partiel n°438221 - Publication au BOPI 2006-08-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Matières éclairantes.

Articles de papeterie ; brochures ; imprimés.